Dans les marchés de travaux, la variation des prix n’est pas automatique, elle ne s’applique que si elle est expressément prévue par une clause adaptée. Une clause de variation des prix permet de faire évoluer le prix initial d’un marché, à la hausse comme à la baisse, afin de prendre en compte l’évolution des conditions économiques des principaux composants d’un marché.
La clause de variation peut être d’actualisation ou de révision mais il est aussi possible de prévoir les deux clauses. La clause d’actualisation permet de revaloriser le prix au début de l’exécution du marché et n’a lieu qu’en seule fois alors que la clause de révision permet de revaloriser les prix au moment de l’envoi des situations ou de la facture.
sQuelle formule de variation des prix prévoir dans un marché privé de travaux ?
Une clause de variation de prix peut valablement être insérée dans les devis, à condition que l’indexation soit en relation directe avec l’objet de la convention ou l’activité des parties ; toutefois sont interdits les indices suivants : SMIC, inflation ou indice général des prix à la consommation avec ou hors tabac, niveau général des salaires. Pour un marché privé de travaux du bâtiment, un index BT-bâtiment par exemple pourra être choisi mais un autre indice ou une conjonction d’indices pourrait être plus adapté selon le cas.
- Exemple de clause de révision :
Les prix mentionnés dans le marché seront révisés au moment de leur règlement par l’application de la clause de variation de prix suivante (insérer la formule de variation de prix).
- Exemple de formule de variation avec indice :
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- Pr = P0 × (Ir/ I0)
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où :
Pr = Prix révisé HT (par exemple) - P0 = Prix initial HT (par exemple)
Ir = dernière valeur de l’Indice XXXXX (intitulé, série, source, code) publié par XXXXX, du mois à la date de la révision (ou date anniversaire du contrat, date de facturation, date de situation, ...).
I0 = valeur de l’Indice XXXXX (intitulé, série, source, code) publié par XXXXX, du mois à la date de (Ex. remise de l’offre ou signature de l’offre).
- Exemple de formule de variation avec plusieurs indices :
L’indice peut aussi être une formule paramétrique faisant intervenir plusieurs indices (matières premières, énergie, salaires, etc.). Attention, la somme des coefficients doit être égale à 1.
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- Pr = P0 x {0,.. x (S1/S0)+ 0,..x (I1/I0)}
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où :
Pr = Prix révisé HT (par exemple) - P0 = Prix initial HT (par exemple)
S1 = Valeur de l'indice « salaires » (intitulé, série, source, code) publié par XXXXX connu à la date de révision (ou date anniversaire du contrat, date de facturation, date de situation, ...)
S0 = Valeur du dernier indice « salaires » (intitulé, série, source, code) publié par XXXXX connu à la date de (Ex. remise de l’offre ou signature de l’offre)
I1 = Valeur de l'indice (intitulé, série, source, code) publié par XXXXX connu à la date de révision (ou date anniversaire du contrat, date de facturation, date de situation, ...)
I0 = Valeur de l’indice (intitulé, série, source, code) publié par XXXXX connu à la date de (Ex. remise de l’offre ou signature de l’offre)
